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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL
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TO' MALINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TO' MALINES
ARTEGEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3192262
Date de dépôt :
05/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/11/2012
TO\' MALINES de ARTEGEL

Présentation de la marque TO' MALINES

Déposée le 5 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TO' MALINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL domicilié(e) Z.I. BIOPOLE,32500 FLEURANCE - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 448 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTERO Augustin ARTEGEL S.AR.L. domicilié(e) Z.I. BIOPOLE,32500 FLEURANCE - 32500 - France.

La marque TO' MALINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO' MALINES est expirée depuis le 5 novembre 2012.

ARTEGEL a également déposé les autres marques suivantes : TI'ACRAS , MASSALE CREOLE LE GOUT KREOL CA LE BON , Méli Malin , TI'CROUSTI DE CREVETTES , ROUGAIL CREOLE , APERIGERS , LES MIDIS FRAIS Légumes , CARI CREOLE


ARTEGEL S.A.R.L. - Z.I. BIOPOLE,32500 FLEURANCE - 32500 - France - SIREN 408448702


ARTERO Augustin ARTEGEL S.AR.L. - Z.I. BIOPOLE,32500 FLEURANCE - 32500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de légumes, plats cuisinés à de poissons, plats cuisinés à base de viandes. Plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, biscuits apéritifs, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, galces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.